Mentions légales
1. Identification de l’éditeur
Le site www.saintestropaix.com est la propriété exclusive de Saintes Trô Paix.
Saintes Trô Paix
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Adresse : 11 Rue Jean Calot 97137 Terre-De-Haut
Téléphone : +590 690 49 93 43
Email : saintestropaix@gmail.com
SIRET : 982 067 787 00019
Numéro TVA intracommunautaire : FR63982067787
2. Éditeur
Ce site a été édité et est maintenu par CM GRAPHIC MOTION.
Adresse : App 3 Bâtiment A2 Résidence Gourdeliane 97122 Baie-Mahault
Téléphone : 0690 29 11 81
Email : hello@cmgraphic-motion.com
Directeur de la publication : CM GRAPHIC MOTION
3. Hébergeur
Ce site est hébergé par : OVH
Adresse : 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix
Téléphone : 1007 ou le 09 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
4. Description des services fournis
Le site www.saintestropaix.com a pour objet de fournir des informations sur l’ensemble des activités de Saintes Trô Paix et de promouvoir ses services. Le propriétaire du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou mises à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations proposées sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite sans autorisation préalable par email à : saintestropaix@gmail.com.
6. Liens hypertextes et cookies
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Saintes Trô Paix n’assume aucune responsabilité quant à ces sites et leurs contenus. Lors de vos visites sur le site, des cookies peuvent s’installer sur votre ordinateur. Les cookies sont des fichiers qui enregistrent des informations relatives à votre navigation. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.
7. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
Conformément à la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et au RGPD, les données personnelles collectées ne sont utilisées que pour les services proposés sur le site. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données. Pour exercer ce droit, adressez votre demande par email à : hello@cmgraphic-motion.com.
Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée sans son consentement, échangée,
transférée, cédée ou vendue
8. Modification des mentions légales
Saintes Trô Paix se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.